(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 février 1993 par la société étrangère Ardath Tobacco Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456120.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 19 février 2023.
Ardath Tobacco Company Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2002 n°2234002 - Publication au BOPI 2002-12-30
Inscription le 19 février 2002 - Changement d'adresse n°341420 - Publication au BOPI 2002-02-19
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516819 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19
Inscription le 9 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°626955 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09
Inscription le 9 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°626956 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09